Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par Pierre Cazadieu et Pascal VERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAB SURFBOARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Les déposants sont Pierre Cazadieu domicilié(e) 12 rue de mancamp - 40140 - Soustons - France et Pascal VERGNE domicilié(e) 38 av de la plage - 40480 - Vieux Boucau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal VERGNE domicilié(e) 38 av de la plage - 40480 - Vieux Boucau - France.
La marque JAB SURFBOARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Cazadieu - 12 rue de mancamp - 40140 - Soustons - France
Pascal VERGNE - 38 av de la plage - 40480 - Vieux Boucau - France
Pascal VERGNE - 38 av de la plage - 40480 - Vieux Boucau - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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